22 octobre 2025
9
délibérations
3
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Attribution d'Une Subvention Exceptionnelle
Amortissements et Corrections des Exercices Anterieurs
D'ecision Moficative N°3
Organisation Generale du Temps de Travail
Rapport d'Activites 2024 Pays dIroise Commaunte
Approbation du Pv du 16 Juin 2025
Modification du Regime Indemnitaire Tenant Compte des Fonctions,des Sujetions,de lExpertise et de lEngagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P)
Autorisation de Recours au Contrat dApprentissage
Participation en Sante dans le Cadre d'Une Procedure de Labellisation
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