Conseil municipal du 2026-03-03

Lanrivoaré 3 mars 2026 14 délibérations
Document source

14

délibérations

11

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

14 délibérations - APPROBATION DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE EXERCICE 2026 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 16 DECEMBRE 2025 - VALIDATION DES PERIMETRES DES ABORS DE LA COMMUNE - AIDE COMMUNAUTAIRE - SOUTIEN AUX OPERATIONS COMPEXES DE RENOUVELLEMENT URBAIN - VOLET ETUDES PREALABLES - ECLAIRAGE PUBLIC - RENOVATION POINT LUMINEUX - IMPASSE DE L'EGLISE 6 OUV 54 - CONVENTION FINANCIERE AVEC LE SDEF - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU DISPOSITIF 500 000 ARBRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU FINISTERE - APPROBATION DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE EXERCICE 2026 - VOTE DU TAUX DE LA FISCALITE DIRECTE LOCAL POUR L'ANNEE 2026 - APPROBATION DU RESULTAT DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE EXERCICE 2025 - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 - BUDGET COMMUNE - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 16 DECEMBRE 2026 - ENGAGEMENT DE LA COMMUNE AU TITRE DU DISPOSITIF TERRITOIRES NUMERIQUES EDUCATIFS - DEMANDE DE SUBVENTION PACTE FINISTERE 2030 - VOLET 1 AIDE AUX PROJETS COMMUNAUX REALISES EN 2026 - REHABILITATION DES CH - FIXATION DU TAUX HORAIRE DES AGENTS COMMUNAUX INTERVENANT POUR LE COMPTE D'UN TIERS OU EN REPRISE D'UN DESORDRE CAUSE PA

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2026

APPROBATION DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE EXERCICE 2026

2026

AIDE COMMUNAUTAIRE — SOUTIEN AUX OPERATIONS COMPEXES DE RENOUVELLEMENT URBAIN - VOLET ETUDES PREALABLES

2026

ECLAIRAGE PUBLIC — RENOVATION POINT LUMINEUX - IMPASSE DE L'EGLISE 6 OUV 54 - CONVENTION FINANCIERE AVEC LE SDEF

2026

DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU DISPOSITIF 500 000 ARBRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU FINISTERE

2026

APPROBATION DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE EXERCICE 2026

2026

VOTE DU TAUX DE LA FISCALITE DIRECTE LOCAL POUR L'ANNEE 2026

2026

APPROBATION DU RESULTAT DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE EXERCICE 2025

2026

APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 - BUDGET COMMUNE

2026

ENGAGEMENT DE LA COMMUNE AU TITRE DU DISPOSITIF TERRITOIRES NUMERIQUES EDUCATIFS

2026

DEMANDE DE SUBVENTION PACTE FINISTERE 2030 - VOLET 1 AIDE AUX PROJETS COMMUNAUX REALISES EN 2026 - REHABILITATION DES CHEMINS RURAUX ET ENTRETIEN DE LA VOIRIE COMMUNALE

2026

FIXATION DU TAUX HORAIRE DES AGENTS COMMUNAUX INTERVENANT POUR LE COMPTE D'UN TIERS OU EN REPRISE D'UN DESORDRE CAUSE PAR UN TIERS ET DE MODALITES DE FACTURATION DES FOURNITURES AU TITRE DE L'ANNEE 2

📄 Autres decisions 2 délibérations
2026

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA SEANCE DU 16 DECEMBRE 2025

2026

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA SEANCE DU 16 DECEMBRE 2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

VALIDATION DES PERIMETRES DES ABORS DE LA COMMUNE

WEB scdl:21290119300012:2026-03-03
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