Conseil municipal du 2025-12-12
22
délibérations
9
Ressources humaines
4
Culture & Patrimoine
3
Finances & Budget
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (22)
RH_avantages en nature 2026
RH_postes non permanents 2026
RH_mise à jour des ASA.
RH_adhésion contrat groupe complémentaire santé
RH_participation communale complémentaire santé
RH_ratios promus — promouvables 2026
RH_principe de recrutement de remplaçants.
RH_organisation cycle de travail des services
RH_règlement du temps de travail
AFF FONC_Bail rural environemental — jardins buissoniers - avt 1
AFF FONC_Bail rural environnemental — cueillies tout près - avt 1
AFF FONC_Bail rural environnemental — jardins solidaires - avt 1
AFF FONC_Bail rural — E Bouetard - avt 1
FIN_DSIL 2026 — demande pour la construction de l'ECS - phase 2
FIN_Admissions en non valeurs
URBA_Instauration astreintes administratives
AFF FONC_Acquisition — Cession emprise Cotissois - NEOTOA.
LOT_dénomination rues lot Yvonne Jean-Haffenn
LOT_protocole cession macros lots — Emeraude Habitation
designation secretaire de seance
Approbation PV du 14.11.2025
AFF GEN_mad salle omnisport — asso stage Huchet.
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