12 décembre 2025

Lanvallay 22 délibérations

délibérations

Ressources humaines

Culture & Patrimoine

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (22)

Ressources humaines 9 délibérations

RH_avantages en nature 2026

RH_postes non permanents 2026

RH_mise à jour des ASA

RH_adhésion contrat groupe complémentaire santé

RH_participation communale complémentaire santé

RH_ratios promus — promouvables 2026

RH_principe de recrutement de remplaçants

RH_organisation cycle de travail des services

RH_règlement du temps de travail

Culture & Patrimoine 4 délibérations

AFF FONC_Bail rural environemental — jardins buissoniers - avt 1

AFF FONC_Bail rural environnemental — cueillies tout près - avt 1

AFF FONC_Bail rural environnemental — jardins solidaires - avt 1

AFF FONC_Bail rural — E Bouetard - avt 1

Finances & Budget 3 délibérations

FIN_DSIL 2026 — demande pour la construction de lECS - phase 2

FIN_Admissions en non valeurs

URBA_Instauration astreintes administratives

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

AFF FONC_Acquisition — Cession emprise Cotissois - NEOTOA

LOT_dénomination rues lot Yvonne Jean-Haffenn

LOT_protocole cession macros lots — Emeraude Habitation

Autres decisions 2 délibérations

Designation secretaire de seance

Approbation PV du 14.11.2025

Sport 1 délibération

AFF GEN_mad salle omnisport — asso stage Huchet

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