Conseil municipal du 2024-06-14

Lanvallay 14 juin 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

3

Finances & Budget

3

Ressources humaines

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

10 délibérations - TRANS_Zones d'accélération énergies renouvelables - VOIR RES_grpt de commande avec Dinan pour la mise en place de feux de circulation - ENF JEUN SCOL_renouvellement du PEDT - RH_création d'un CST local - RH_Création poste mobilités durables - VTA - RH_modification du tableau des effectifs - FIN_modification du taux de Taxe d'Aménagement - PV_approbation du PV du 17.05.24 - FIN_admission en non valeurs - FIN_participation au capital de la SAS Centrales Villageoises Rance Emeraude

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
20240602

FIN_admission en non valeurs

20240603

FIN_modification du taux de Taxe d'Aménagement

20240604

FIN_participation au capital de la SAS Centrales Villageoises Rance Emeraude

👥 Ressources humaines 3 délibérations
20240606

RH_création d'un CST local

20240607

RH_Création poste mobilités durables - VTA

20240608

RH_modification du tableau des effectifs

📄 Autres decisions 2 délibérations
20240601

PV_approbation du PV du 17.05.24

20240609

ENF JEUN SCOL_renouvellement du PEDT

🌱 Environnement 1 délibération
20240605

TRANS_Zones d'accélération énergies renouvelables

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20240610

VOIR RES_grpt de commande avec Dinan pour la mise en place de feux de circulation

WEB megalis:2024:7364:2024-06-14
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