CM
19 janvier 2024
Lanvallay
12 délibérations
12
délibérations
4
Ressources humaines
3
Environnement
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Ressources humaines
4 délibérations
RH_Prime de pouvoir dachat
RH_Refonte du RIFSEEP
RH_Avantages en nature
RH_Contrats d'engagement educatif
Environnement
3 délibérations
TRANS_Parcelle agricole — convention pole fruitier
TRANS_ABI — candidature
INTERCO_RPQS eau potable et assainissement 2022
Autres decisions
2 délibérations
Approb_pv
INST COM_Indemnités des élus
Éducation
2 délibérations
ENF JEUN SCOL_Rythmes scolaires - dérogation
ENF JEUN SCOL_Rythmes scolaires - horaires
Finances & Budget
1 délibération
FIN_ouverture anticipée de crédits
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