Conseil municipal du 2024-01-19
Lanvallay
19 janvier 2024
12 délibérations
12
délibérations
4
Ressources humaines
3
Environnement
2
Autres decisions
Résumé
Synthèse
12 délibérations
- TRANS_ABI - candidature
- RH_Prime de pouvoir d'achat
- ENF JEUN SCOL_Rythmes scolaires - dérogation
- INTERCO_RPQS eau potable et assainissement 2022
- ENF JEUN SCOL_Rythmes scolaires - horaires
- INST COM_Indemnités des élus
- RH_Avantages en nature
- TRANS_Parcelle agricole - convention pole fruitier
- RH_Refonte du RIFSEEP
- FIN_ouverture anticipée de crédits
- RH_Contrats d'engagement educatif
- approb_pv
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Ressources humaines
4 délibérations
20240105
RH_Prime de pouvoir d'achat
20240106
RH_Refonte du RIFSEEP
20240107
RH_Avantages en nature
20240108
RH_Contrats d'engagement educatif
🌱
Environnement
3 délibérations
20240103
TRANS_Parcelle agricole — convention pole fruitier
20240104
TRANS_ABI — candidature
20240112
INTERCO_RPQS eau potable et assainissement 2022
📄
Autres decisions
2 délibérations
20240101
approb_pv
20240111
INST COM_Indemnités des élus
🎓
Éducation
2 délibérations
20240109
ENF JEUN SCOL_Rythmes scolaires - dérogation
20240110
ENF JEUN SCOL_Rythmes scolaires - horaires
💶
Finances & Budget
1 délibération
20240102
FIN_ouverture anticipée de crédits
WEB
megalis:2024:7364:2024-01-19
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