23 février 2024
16
délibérations
5
Finances & Budget
4
Autres decisions
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
FIN_Budget communal — approbation CDG2023
FIN_Budget communal — approbation CA2023
FIN_Budget communal — affectation resultat 2023
FIN_Budget lotissement — approbation CDG2023
FIN_Budget lotissement — approbation CA2023
Approb_pv
URBA_avant projet lotissement communal
FIN_Débat d'orientations budgétaires 2024
BAT_ECS — Avenant 1 à la MOE
RH_refonte RIFSEEP — annule et remplace 2024 01 06
RH_Création de 2 contrats dapprentissage
RH_création de 10 postes non permanents
TRANS_Parcelle agricole — pret a usage
AFF FONC_régularisation — acquisition parcelle à Tressaint
RH_Mise à jour tableau des effectifs
AFF GEN_Contentieux pole sportif — accords transactionnels
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