Conseil municipal du 2024-01-19

Lanvallay 19 janvier 2024 12 délibérations

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Résumé

Synthèse

12 délibérations - TRANS_ABI - candidature - RH_Prime de pouvoir d'achat - ENF JEUN SCOL_Rythmes scolaires - dérogation - INTERCO_RPQS eau potable et assainissement 2022 - ENF JEUN SCOL_Rythmes scolaires - horaires - INST COM_Indemnités des élus - RH_Avantages en nature - TRANS_Parcelle agricole - convention pole fruitier - RH_Refonte du RIFSEEP - FIN_ouverture anticipée de crédits - RH_Contrats d'engagement educatif - approb_pv

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 7 délibérations

20240101

approb_pv

20240102

FIN_ouverture anticipée de crédits

20240104

TRANS_ABI — candidature

20240105

RH_Prime de pouvoir d'achat

20240106

RH_Refonte du RIFSEEP

20240108

RH_Contrats d'engagement educatif

20240111

INST COM_Indemnités des élus

🌱 Environnement 3 délibérations

20240103

TRANS_Parcelle agricole — convention pole fruitier

20240107

RH_Avantages en nature

20240112

INTERCO_RPQS eau potable et assainissement 2022

🎓 Éducation 2 délibérations

20240109

ENF JEUN SCOL_Rythmes scolaires - dérogation

20240110

ENF JEUN SCOL_Rythmes scolaires - horaires

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:7364:2024-01-19

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