Conseil municipal du 2024-12-05

Lanvaudan 5 décembre 2024 21 délibérations
Document source

21

délibérations

5

Finances & Budget

4

Autres decisions

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Révision loyers communaux au 1er janvier 2025 - Création réseau de médiathèques Calan, Lanvaudan, Inzinzac-Lochrist - Création de poste d'emploi permanent - Révision louyers communaux 1er janvier 2025 - Rapport d'activités 2023 de Morbihan Energies - Délibération portant autorisation de signature de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG - Tarifs communaux 2025 - Cotisation Réseau écoles rurales 2024/2025 - Grille tarifaire 2025 accueil de loisirs sans hébergement - Participation financière Commune Inguiniel pour enfants scolarisés à l'école publique - Cotisation EMSS 2024 - Révision loyers communaux au 1er janvier 2025 - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - refacturation aux locataires de la Commune - Décision modificative n°2 - Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement - Attribution du marché de restauration de l'église Saint-Maudez - Restauration église Saint-Maudez 2ème tranche - Demande de subvention à l'Etat - Création aire de jeux rue de l'école - demande de subvention au Conseil Départemental - Fonds d'Intervention Communautaire Ruralités - Aménagement d'une clôture entre l'atelier municipal et le local des assoc - Création d'un emploi permanent d'adjoint technique territorial à temps non complet

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024

Tarifs communaux 2025

2024

Décision modificative n°2

2024

Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement

2024

Restauration église Saint — Maudez 2ème tranche - Demande de subvention à l'Etat

2024

Création aire de jeux rue de l'école — demande de subvention au Conseil Départemental

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

Révision loyers communaux au 1er janvier 2025

2024

Révision louyers communaux 1er janvier 2025

2024

Rapport d'activités 2023 de Morbihan Energies

2024

Cotisation EMSS 2024

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
202

Révision loyers communaux au 1er janvier 2025

2024

Création réseau de médiathèques Calan, Lanvaudan, Inzinzac-Lochrist

2024

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères — refacturation aux locataires de la Commune

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

Délibération portant autorisation de signature de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG 56

2024

Cotisation Réseau écoles rurales 2024/2025

2024

Signature d'un avenant CTG — Engagement de Lorient Agglomération à intégrer le dispositif de la Convention Territoriale Globale (CTG) 2021-2025 mise en place sur le territoire

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Création de poste d'emploi permanent

2024

Création d'un emploi permanent d'adjoint technique territorial à temps non complet

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Attribution du marché de restauration de l'église Saint-Maudez

2024

Fonds d'Intervention Communautaire Ruralités - Aménagement d'une clôture entre l'atelier municipal et le local des associations

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Grille tarifaire 2025 accueil de loisirs sans hébergement

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Participation financière Commune Inguiniel pour enfants scolarisés à l'école publique

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