Conseil municipal du 2024-03-28

Lanvaudan 28 mars 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Finances & Budget

3

Autres decisions

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Environnement

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Tableau des indemnités de fonctions - Subvention association centre Kalon - Reconduction du dispositif argent de poche - Adhésion au service de calcul des allocations d'aide au retour à l'emploi du Centre de Gestion du Morbihan - Avis sur le Plan partenarial de la Demande Locative Sociale et d'Information au Demandeur de Lorient Agglomération - Adhésion au service commun autorisations droit des sols de Lorient Agglomération - Définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables - Taux d'imposition 2024 - Affectation du résultat d'exploitation 2023 - Budget Commune - Vote du compte de gestion 2023 - Budget Commune - Indemnités de fonctions attribuées au Maire, aux Adjoints au Maire et conseillers municipaux - Transfert d'une partie de la compétence à Lorient Agglomération en matière culturelle

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

Subvention association centre Kalon

2024

Taux d'imposition 2024

2024

Affectation du résultat d'exploitation 2023 - Budget Commune

2024

Vote du compte de gestion 2023 — Budget Commune

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Reconduction du dispositif argent de poche

2024

Adhésion au service commun autorisations droit des sols de Lorient Agglomération

2024

Indemnités de fonctions attribuées au Maire, aux Adjoints au Maire et conseillers municipaux

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Tableau des indemnités de fonctions

2024

Définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Adhésion au service de calcul des allocations d'aide au retour à l'emploi du Centre de Gestion du Morbihan

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Avis sur le Plan partenarial de la Demande Locative Sociale et d'Information au Demandeur de Lorient Agglomération

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Transfert d'une partie de la compétence à Lorient Agglomération en matière culturelle

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