Conseil municipal du 2024-12-05

Lanvaudan 5 décembre 2024 21 délibérations
Document source

21

délibérations

6

Autres decisions

5

Finances & Budget

4

Environnement

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Révision loyers communaux au 1er janvier 2025 - Création réseau de médiathèques Calan, Lanvaudan, Inzinzac-Lochrist - Création de poste d'emploi permanent - Révision louyers communaux 1er janvier 2025 - Rapport d'activités 2023 de Morbihan Energies - Délibération portant autorisation de signature de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG - Tarifs communaux 2025 - Cotisation Réseau écoles rurales 2024/2025 - Grille tarifaire 2025 accueil de loisirs sans hébergement - Participation financière Commune Inguiniel pour enfants scolarisés à l'école publique - Cotisation EMSS 2024 - Révision loyers communaux au 1er janvier 2025 - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - refacturation aux locataires de la Commune - Décision modificative n°2 - Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement - Attribution du marché de restauration de l'église Saint-Maudez - Restauration église Saint-Maudez 2ème tranche - Demande de subvention à l'Etat - Création aire de jeux rue de l'école - demande de subvention au Conseil Départemental - Fonds d'Intervention Communautaire Ruralités - Aménagement d'une clôture entre l'atelier municipal et le local des assoc - Création d'un emploi permanent d'adjoint technique territorial à temps non complet

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Délibérations (21)

📄 Autres decisions 6 délibérations
202

Révision loyers communaux au 1er janvier 2025

2024

Révision loyers communaux au 1er janvier 2025

2024

Révision louyers communaux 1er janvier 2025

2024

Rapport d'activités 2023 de Morbihan Energies

2024

Cotisation EMSS 2024

2024

Décision modificative n°2

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024

Tarifs communaux 2025

2024

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères — refacturation aux locataires de la Commune

2024

Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement

2024

Restauration église Saint — Maudez 2ème tranche - Demande de subvention à l'Etat

2024

Création aire de jeux rue de l'école — demande de subvention au Conseil Départemental

🌱 Environnement 4 délibérations
2024

Création réseau de médiathèques Calan, Lanvaudan, Inzinzac-Lochrist

2024

Délibération portant autorisation de signature de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG 56

2024

Cotisation Réseau écoles rurales 2024/2025

2024

Signature d'un avenant CTG — Engagement de Lorient Agglomération à intégrer le dispositif de la Convention Territoriale Globale (CTG) 2021-2025 mise en place sur le territoire

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Création de poste d'emploi permanent

2024

Création d'un emploi permanent d'adjoint technique territorial à temps non complet

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Grille tarifaire 2025 accueil de loisirs sans hébergement

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Participation financière Commune Inguiniel pour enfants scolarisés à l'école publique

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Attribution du marché de restauration de l'église Saint-Maudez

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Fonds d'Intervention Communautaire Ruralités - Aménagement d'une clôture entre l'atelier municipal et le local des associations

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