CM

28 mars 2024

Lanvaudan 12 délibérations

12

délibérations

5

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Autres decisions 5 délibérations
2024

Reconduction du dispositif argent de poche

2024

Adhésion au service commun autorisations droit des sols de Lorient Agglomération

2024

Taux dimposition 2024

2024

Indemnités de fonctions attribuées au Maire, aux Adjoints au Maire et conseillers municipaux

2024

Transfert d'une partie de la c'ompétence à L'orient Agglomération en matière c'ulturelle

Finances & Budget 3 délibérations
2024

Subvention association c'entre Kalon

2024

Affectation du résultat d'exploitation 2023 - Budget Commune

2024

Vote du compte de gestion 2023 — Budget Commune

Environnement 2 délibérations
2024

Tableau des indemnités de fonctions

2024

Définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables

Ressources humaines 1 délibération
2024

Adhésion au service de calcul des allocations d'aide au retour à lemploi du Centre de Gestion du Morbihan

Social & Santé 1 délibération
2024

Avis sur le Plan partenarial de la Demande Locative Sociale et dInformation au Demandeur de Lorient Agglomération

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