25 novembre 2025
9
délibérations
4
Finances & Budget
2
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Finance — Demande de subvention au titre des amendes de police
Affaires générales Adhésion fondation du patrimoine
Finance Admission en non — valeur CCAS
Finance Emprunt aménagement du bourg
Roi Morvan Communauté Transfert de la compétence d'assainissement collectif
1 Validation PV du 30 septembre 2025
Affaires générales Servitude pour Enedis
Affaires générales Cession du terrain de Mme GALLIC en faveur de la commune
11 Roi Morvan Communauté Adhésion à la convention de partenariat avec l'association AILES pour développer des solutions dhabitats temporaires pour les jeunes, les actifs et les saisonniers sur le terr
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