3 décembre 2024
14
délibérations
6
Autres decisions
5
Finances & Budget
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Affaires Generales — Convention avec la Poste
Modification des Statuts de Rmcom
Affaires Generales — Convention avec la Poste
Affaires Generales - Ropd 2024
Affaires Generales - Ropd 2023
Affaires Generales — Convention de Moyen Cdg 56
Assainissement — Redevance Performance des Systemes D Assainissement Collectif pour l Annee 2025
Finances — Integration Budget Cass au Budget Communal
Finances — Autorisation de Mandatement des Depenses au Budget 2025
Finances Tarif 2025
DM N°3 — Budget 14804
Zone D Acceleration des Energies Renouvelables
Affaires Generales — Convention avec Megalis Cybersecurite
Strucutration D une Filiere D Approvionnement des Cantines en Produit Locaux
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