Conseil municipal du 2024-02-15

Lanvénégen 15 février 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

5

Autres decisions

1

Vie associative

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

7 délibérations - MISE A DISPOSTION DE LESPACE LE MESTRE LA BOULE LANVENEGENOISE - Mise à disposition de l'Espace Le Mestre Association communale de Chasse - CONVENTION CONSTITUTIVE DUN GROUPEMENT DE COMMANDE Réalisation de schémas directeurs dassainissement collectif ou diagno - FONDS DEPARTEMENTAL DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT - DROIT DE PREEMPTION AU MAIRE - RMCOM RAPPORT DE LA CLECT - MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE RENOUVELLEMENT DES CONVENTION COMCLUES AVEC LE CDG 56

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Délibérations (7)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024

MISE A DISPOSTION DE LESPACE LE MESTRE LA BOULE LANVENEGENOISE

2024

CONVENTION CONSTITUTIVE DUN GROUPEMENT DE COMMANDE Réalisation de schémas directeurs dassainissement collectif ou diagnostics périodiques

2024

DROIT DE PREEMPTION AU MAIRE

2024

RMCOM RAPPORT DE LA CLECT

2024

MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE RENOUVELLEMENT DES CONVENTION COMCLUES AVEC LE CDG 56

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Mise à disposition de l'Espace Le Mestre Association communale de Chasse

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

FONDS DEPARTEMENTAL DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT

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