26 juin 2025
Conseil d'installation — Nouveau mandat
Séance qui suit les élections municipales : élection du maire et des adjoints, constitution des commissions, délégations de compétences.
10
délibérations
4
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Décisions prises en application de larticle L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Demande de classement en RGC de l'itinéraire de s'ubstitution pour la route départementale du Fret
Approbation de la convention de mise à disposition des services de la CCPCAM pour linstruction des autorisations du droit des sols
Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté de communes Presquîle de Crozon - Aulne Maritime dans le cadre d'un accord local
Domaine privé — Cession de deux portions de parcelles communales cadastrées B n°945p et n°946p (parcelles mères) à la SCI CAP Ouest
Approbation de la convention assistance aux communes travaux VRD ingénierie locale
Domaine privé — Cession d'une parcelle cadastrée B0704 à Monsieur GORON Bernard
Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de lExpertise et de lEngagement Professionnel (RIFSEEP) Modifications
Approbation de la convention relative à la création et au fonctionnement du service commun des systèmes dinformation
Adhésion au Syndicat Bretagne Mobilités
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