Conseil municipal du 2024-12-19

Lanvéoc 19 décembre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

4

Finances & Budget

3

Autres decisions

1

Vie associative

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Décisions prises en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Motion de soutien de lAMF relative au renforcement de la législation visant à protéger les élus municipaux - Versement de libéralités - Bons de cadeaux de Noël - Vote des tarifs de la zone de mouillage et déquipements légers pour les bateaux de plaisance au lieu-dit « la Cale » - Vote des tarifs communaux 2025 - Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2023 - Modification de lorganisation du temps de travail Services administratifs - Délibération relative à ladhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le Centre de gestion du F - Délibération créant des emplois non permanents compte tenu dun accroissement temporaire et saisonnier dactivité - Autorisation donnée au Maire dengager et de mandater les dépenses dinvestissement - Mise à jour de la longueur de la voirie communale

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
19122024

Versement de libéralités — Bons de cadeaux de Noël

19122024

Vote des tarifs de la zone de mouillage et déquipements légers pour les bateaux de plaisance au lieu-dit « la Cale »

19122024

Vote des tarifs communaux 2025

19122024

Autorisation donnée au Maire dengager et de mandater les dépenses dinvestissement

📄 Autres decisions 3 délibérations
19122024

Décisions prises en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

19122024

Modification de lorganisation du temps de travail Services administratifs

19122024

Délibération relative à ladhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le Centre de gestion du Finistère

🤝 Vie associative 1 délibération
19122024

Motion de soutien de lAMF relative au renforcement de la législation visant à protéger les élus municipaux

🌱 Environnement 1 délibération
19122024

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2023

👥 Ressources humaines 1 délibération
19122024

Délibération créant des emplois non permanents compte tenu dun accroissement temporaire et saisonnier dactivité

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
19122024

Mise à jour de la longueur de la voirie communale

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