Conseil municipal du 2024-04-17
16
délibérations
6
Finances & Budget
3
Environnement
3
Autres decisions
Synthèse
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Approbation dune convention financière relative à la valorisation des certificats déconomies dEnergie issus dOperations réalisées sur les bâtiments publics - Programme CEE : Coup de pouce chauffage d
Approbation dune convention financière relative au géoréférencement des réseaux déclairage public - Programme 2024 - entre le SDEF et la commune de Lanvéoc
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Délibération relative à la définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables (ZAER) sur la commune de Lanvéoc
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Communauté de communes Presquîle de Crozon-Aulne Maritime - Convention daccompagnement CITEO - Déchets abandonnés diffus - Adhésion au projet et autorisation de signature de la convention de groupemen
Décisions prises en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
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Présentation du rapport dactivité 2022 de la Communauté de Communes Presquîle de Crozon-Aulne Maritime
Protection sociale complémentaire — Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du FINISTERE pour engager le dialogue social et lancer la procédure de mise en concurrence
Présentation du compte — rendu dactivité 2023 de lEtablissement Foncier de Bretagne Opération « Tal-ar-Groas »
Approbation du Règlement Particulier de Police et dExploitation de la zone de mouillages et déquipements légers (ZMEL) au lieudit La Cale sur le littoral de la commune de Lanvéoc
Approbation dune convention de gestion de la zone de mouillages et déquipements légers (ZMEL) au lieudit La Cale sur le littoral de la commune de Lanvéoc entre lassociation de plaisanciers et la commu
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