17 avril 2024
16
délibérations
6
Finances & Budget
3
Environnement
3
Autres decisions
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Délibérations (16)
Approbation d'une convention financière relative à la valorisation des certificats déconomies dEnergie issus dOperations réalisées sur les bâtiments publics - Programme CEE : Coup de pouce chauffage d
Approbation d'une convention financière relative au géoréférencement des réseaux déclairage public - Programme 2024 - entre le SDEF et la commune de Lanvéoc
Attribution d'une subvention exceptionnelle à la SOUPAPE
Attribution d'une subvention exceptionnelle à lUnion Nationale des Combattants de la Presquîle de Crozon
Communauté de communes Presquîle de Crozon-Aulne Maritime - Vote des aides financières 2024 liées aux différents conventionnements
Procès — verbal de mise à disposition de biens et équipements à la communauté de communes Presquîle de Crozon-Aulne Maritime dans le cadre du transfert de la compétence assainissement collectif - Affect
Délibération relative à la définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables (ZAER) sur la commune de L'anvéoc
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Communauté de communes Presquîle de Crozon-Aulne Maritime - Convention daccompagnement CITEO - Déchets abandonnés diffus - Adhésion au projet et autorisation de signature de la convention de groupemen
Décisions prises en application de larticle L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
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Présentation du rapport d'activité 2022 de la Communauté de Communes Presquîle de Crozon-Aulne Maritime
Protection sociale complémentaire — Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du FINISTERE pour engager le dialogue social et lancer la procédure de mise en concurrence
Présentation du compte — rendu d'activité 2023 de lEtablissement Foncier de Bretagne Opération « Tal-ar-Groas »
Approbation du Règlement Particulier de Police et dExploitation de la zone de mouillages et d'équipements légers (ZMEL) au lieudit La Cale sur le littoral de la commune de Lanvéoc
Approbation d'une convention de gestion de la zone de mouillages et d'équipements légers (ZMEL) au lieudit La Cale sur le littoral de la commune de Lanvéoc entre l'association de plaisanciers et la commu
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