Conseil municipal du 2024-02-14
12
délibérations
4
Finances & Budget
4
Ressources humaines
2
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (12)
Passage à la nomenclature M57 : modalités de gestion des amortissements- adoption des durées d'amortissement, dérogation à la règle de calcul prorata temporis (option pour l'amortissement linéaire), f
Approbation du montant définitif des attributions de compensation 2024 de la Communauté de communes
VALIDATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION DEVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)
Prise de participation de la commune de Lanvéoc au capital de BMa spl
Délibération créant des emplois non permanents compte tenu dun accroissement temporaire et saisonnier dactivité
Contrat Parcours Emploi Compétences — Versement dune prime exceptionnelle
Service animation — nuitées séjours et camps d'été - Modalités de rémunération et de récupération des animateurs
Convention dassistance aux communes Dispositif daide à la formation BAFA/BAFD
Décisions prises en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Dissolution du SIMIF — Approbation des conditions de sa liquidation
Eau du Ponant — Rapport aux actionnaires 2023 relatif à lactivité 2022
Modification du règlement intérieur de la bibliothèque municipale
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