14 février 2024
12
délibérations
4
Finances & Budget
4
Ressources humaines
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Passage à la nomenclature M57 : modalités de gestion des amortissements- adoption des durées damortissement, dérogation à la règle de calcul prorata temporis (option pour lamortissement linéaire), f
Approbation du montant définitif des attributions de compensation 2024 de la Communauté de communes
Validation du Rapport de la Commission Devaluation des Charges Transferees (clect)
Prise de participation de la commune de Lanvéoc au capital de BMa spl
Délibération créant des emplois non permanents compte tenu d'un accroissement temporaire et s'aisonnier d'activité
Contrat Parcours Emploi Compétences — Versement d'une prime exceptionnelle
Service animation — nuitées séjours et camps dété - Modalités de rémunération et de récupération des animateurs
Convention d'assistance aux communes D'ispositif d'aide à la formation BAFA/BAFD
Décisions prises en application de larticle L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Dissolution du SIMIF — Approbation des conditions de sa liquidation
Eau du Ponant — Rapport aux actionnaires 2023 relatif à lactivité 2022
Modification du règlement intérieur de la bibliothèque municipale
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