Conseil municipal du 2024-12-19

Lanvéoc 19 décembre 2024 11 délibérations
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11

délibérations

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Autres decisions

2

Environnement

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Décisions prises en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Motion de soutien de lAMF relative au renforcement de la législation visant à protéger les élus municipaux - Versement de libéralités - Bons de cadeaux de Noël - Vote des tarifs de la zone de mouillage et déquipements légers pour les bateaux de plaisance au lieu-dit « la Cale » - Vote des tarifs communaux 2025 - Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2023 - Modification de lorganisation du temps de travail Services administratifs - Délibération relative à ladhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le Centre de gestion du F - Délibération créant des emplois non permanents compte tenu dun accroissement temporaire et saisonnier dactivité - Autorisation donnée au Maire dengager et de mandater les dépenses dinvestissement - Mise à jour de la longueur de la voirie communale

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 4 délibérations
19122024

Décisions prises en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

19122024

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2023

19122024

Modification de lorganisation du temps de travail Services administratifs

19122024

Délibération relative à ladhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le Centre de gestion du Finistère

🌱 Environnement 2 délibérations
19122024

Versement de libéralités — Bons de cadeaux de Noël

19122024

Vote des tarifs de la zone de mouillage et déquipements légers pour les bateaux de plaisance au lieu-dit « la Cale »

💶 Finances & Budget 2 délibérations
19122024

Vote des tarifs communaux 2025

19122024

Autorisation donnée au Maire dengager et de mandater les dépenses dinvestissement

🤝 Vie associative 1 délibération
19122024

Motion de soutien de lAMF relative au renforcement de la législation visant à protéger les élus municipaux

👥 Ressources humaines 1 délibération
19122024

Délibération créant des emplois non permanents compte tenu dun accroissement temporaire et saisonnier dactivité

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
19122024

Mise à jour de la longueur de la voirie communale

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