Conseil municipal du 2024-11-27

Lanvéoc 27 novembre 2024 15 délibérations
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15

délibérations

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Autres decisions

3

Finances & Budget

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Environnement

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Décisions prises en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - MOTION DE SOUTIEN A L'UNIVERSITE DE BRETAGNE OCCIDENTALE DE LA PART DE LA COMMUNE DE LANVEOC - VOIRIE - DECLASSEMENT EN TANT QUE ROUTE A GRANDE CIRCULATION DE LA ROUTE DEPARTEMENTALE DU FRET - Lotissement du Hellen Plein Soleil / Commune de Lanvéoc Cession de terrains communaux - Parcelles cadastrées A 2279 et - DELIBERATION D'AUTORISATION D'EMPRUNT - REALISATION D'UN CONTRAT DE PRET TRANSFORMATION ECOLOGIQUE DUN MONTANT TOTAL DE - Budget général - Décision modificative n°1 - Versement dune subvention à lOffice Central de la Coopération à lEcole - Adhésion au réseau DEPHY Collectivités Bretagne - Recensement 2025 - Délibération portant création demplois dagent recenseur - Recensement 2025 - Délibération portant désignation dun coordonnateur - DELIBERATION RELATIVE A LADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION « SANTE » PROPOSEE PAR LE CENTRE DE GESTION DU FINI - Présentation du rapport dactivité 2023 du Service Départemental dIncendie et de Secours du Finistère - Présentation du rapport dactivité 2023 du Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du Finistère - Présentation du rapport dactivité 2023 de la Communauté de Communes Presquîle de Crozon-Aulne Maritime - Stade communal de Lanvéoc - Installation de deux robots tonte Convention dutilisation

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 3 délibérations
26112024

Décisions prises en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

26112024

Présentation du rapport dactivité 2023 du Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du Finistère

26112027

Présentation du rapport dactivité 2023 de la Communauté de Communes Presquîle de Crozon-Aulne Maritime

💶 Finances & Budget 3 délibérations
26112024

DELIBERATION D'AUTORISATION D'EMPRUNT — REALISATION D'UN CONTRAT DE PRET TRANSFORMATION ECOLOGIQUE DUN MONTANT TOTAL DE 1 173 693 AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS POUR LE FINANCEMENT D

26112024

Budget général — Décision modificative n°1

26112024

Versement dune subvention à lOffice Central de la Coopération à lEcole

🌱 Environnement 2 délibérations
26112024

Lotissement du Hellen Plein Soleil / Commune de Lanvéoc Cession de terrains communaux - Parcelles cadastrées A 2279 et A 2300

26112024

Adhésion au réseau DEPHY Collectivités Bretagne

🤝 Vie associative 1 délibération
26112024

MOTION DE SOUTIEN A L'UNIVERSITE DE BRETAGNE OCCIDENTALE DE LA PART DE LA COMMUNE DE LANVEOC

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
26112024

VOIRIE — DECLASSEMENT EN TANT QUE ROUTE A GRANDE CIRCULATION DE LA ROUTE DEPARTEMENTALE DU FRET

👥 Ressources humaines 1 délibération
26112024

Recensement 2025 — Délibération portant création demplois dagent recenseur

🏛️ Administration 1 délibération
26112024

Recensement 2025 — Délibération portant désignation dun coordonnateur

❤️ Social & Santé 1 délibération
26112024

DELIBERATION RELATIVE A LADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION « SANTE » PROPOSEE PAR LE CENTRE DE GESTION DU FINISTERE

🛡️ Sécurité 1 délibération
26112024

Présentation du rapport dactivité 2023 du Service Départemental dIncendie et de Secours du Finistère

Sport 1 délibération
26112024

Stade communal de Lanvéoc — Installation de deux robots tonte Convention dutilisation

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