Conseil municipal du 2024-04-17

Lanvéoc 17 avril 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

4

Environnement

4

Autres decisions

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Délibération relative à la définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables (ZAER) sur la commune de L - Décisions prises en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Décisions prises en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Protection sociale complémentaire - Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du FINISTERE p - Délibération relative à la définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables (ZAER) sur la commune de L - Approbation dune convention financière relative à la valorisation des certificats déconomies dEnergie issus dOperations - Approbation dune convention financière relative au géoréférencement des réseaux déclairage public - Programme 2024 - ent - Présentation du compte-rendu dactivité 2023 de lEtablissement Foncier de Bretagne Opération « Tal-ar-Groas » - Présentation du rapport dactivité 2022 de la Communauté de Communes Presquîle de Crozon-Aulne Maritime - Communauté de communes Presquîle de Crozon-Aulne Maritime - Convention daccompagnement CITEO - Déchets abandonnés diffus - Attribution dune subvention exceptionnelle à la SOUPAPE - Attribution dune subvention exceptionnelle à lUnion Nationale des Combattants de la Presquîle de Crozon - Communauté de communes Presquîle de Crozon-Aulne Maritime - Vote des aides financières 2024 liées aux différents convent - Procès-verbal de mise à disposition de biens et équipements à la communauté de communes Presquîle de Crozon-Aulne Mariti - Approbation du Règlement Particulier de Police et dExploitation de la zone de mouillages et déquipements légers (ZMEL) a - Approbation dune convention de gestion de la zone de mouillages et déquipements légers (ZMEL) au lieudit La Cale sur le

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Délibérations (16)

🌱 Environnement 4 délibérations
17042024

Délibération relative à la définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables (ZAER) sur la commune de Lanvéoc

17042024

Délibération relative à la définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables (ZAER) sur la commune de Lanvéoc

17042024

Approbation dune convention financière relative au géoréférencement des réseaux déclairage public - Programme 2024 - entre le SDEF et la commune de Lanvéoc

17042024

Communauté de communes Presquîle de Crozon-Aulne Maritime - Convention daccompagnement CITEO - Déchets abandonnés diffus - Adhésion au projet et autorisation de signature de la convention de groupemen

📄 Autres decisions 4 délibérations
17042024

Décisions prises en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

17042024

Décisions prises en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

17042024

Présentation du rapport dactivité 2022 de la Communauté de Communes Presquîle de Crozon-Aulne Maritime

17042024

Communauté de communes Presquîle de Crozon-Aulne Maritime - Vote des aides financières 2024 liées aux différents conventionnements

💶 Finances & Budget 3 délibérations
17042024

Approbation dune convention financière relative à la valorisation des certificats déconomies dEnergie issus dOperations réalisées sur les bâtiments publics - Programme CEE : Coup de pouce chauffage d

17042024

Attribution dune subvention exceptionnelle à la SOUPAPE

17042024

Attribution dune subvention exceptionnelle à lUnion Nationale des Combattants de la Presquîle de Crozon

❤️ Social & Santé 1 délibération
17042024

Protection sociale complémentaire — Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du FINISTERE pour engager le dialogue social et lancer la procédure de mise en concurrence

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
17042024

Présentation du compte — rendu dactivité 2023 de lEtablissement Foncier de Bretagne Opération « Tal-ar-Groas »

🏛️ Administration 1 délibération
17042024

Procès — verbal de mise à disposition de biens et équipements à la communauté de communes Presquîle de Crozon-Aulne Maritime dans le cadre du transfert de la compétence assainissement collectif - Affect

🛡️ Sécurité 1 délibération
17042024

Approbation du Règlement Particulier de Police et dExploitation de la zone de mouillages et déquipements légers (ZMEL) au lieudit La Cale sur le littoral de la commune de Lanvéoc

🤝 Vie associative 1 délibération
17042024

Approbation dune convention de gestion de la zone de mouillages et déquipements légers (ZMEL) au lieudit La Cale sur le littoral de la commune de Lanvéoc entre lassociation de plaisanciers et la commu

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