14 février 2024
12
délibérations
5
Autres decisions
3
Ressources humaines
1
Vie associative
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Décisions prises en application de larticle L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Passage à la nomenclature M57 : modalités de gestion des amortissements- adoption des durées damortissement, dérogation à la règle de calcul prorata temporis (option pour lamortissement linéaire), f
Validation du Rapport de la Commission Devaluation des Charges Transferees (clect)
Prise de participation de la commune de Lanvéoc au capital de BMa spl
Dissolution du SIMIF — Approbation des conditions de sa liquidation
Délibération créant des emplois non permanents compte tenu d'un accroissement temporaire et s'aisonnier d'activité
Contrat Parcours Emploi Compétences — Versement d'une prime exceptionnelle
Convention d'assistance aux communes D'ispositif d'aide à la formation BAFA/BAFD
Approbation du montant définitif des attributions de compensation 2024 de la Communauté de communes
Service animation — nuitées séjours et camps dété - Modalités de rémunération et de récupération des animateurs
Eau du Ponant — Rapport aux actionnaires 2023 relatif à lactivité 2022
Modification du règlement intérieur de la bibliothèque municipale
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