Conseil municipal du 2024-02-14
12
délibérations
5
Autres decisions
2
Ressources humaines
2
Environnement
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (12)
Décisions prises en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Passage à la nomenclature M57 : modalités de gestion des amortissements- adoption des durées d'amortissement, dérogation à la règle de calcul prorata temporis (option pour l'amortissement linéaire), f
VALIDATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION DEVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)
Prise de participation de la commune de Lanvéoc au capital de BMa spl
Dissolution du SIMIF — Approbation des conditions de sa liquidation
Délibération créant des emplois non permanents compte tenu dun accroissement temporaire et saisonnier dactivité
Convention dassistance aux communes Dispositif daide à la formation BAFA/BAFD
Contrat Parcours Emploi Compétences — Versement dune prime exceptionnelle
Eau du Ponant — Rapport aux actionnaires 2023 relatif à lactivité 2022
Approbation du montant définitif des attributions de compensation 2024 de la Communauté de communes
Service animation — nuitées séjours et camps d'été - Modalités de rémunération et de récupération des animateurs
Modification du règlement intérieur de la bibliothèque municipale
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