28 novembre 2025
18
délibérations
8
Finances & Budget
2
Administration
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Révision des tarifs communaux pour l'année 2026 (en recto verso)
Redevance doccupation du domaine public — RODP Vitogaz
Effacement des réseaux rue Sainte — Anne et rue Edouard Duval - Actualisation des coûts des travaux réalisés par le SDE
Redevance doccupation du domaine public — RODP Vitogaz (délibération pluriannuelle)
Eclairage du 3ème terrain de foot — Financement du reste à charge
Programme FEDER 2021 — 2027 - Demande de subvention
Bien vivre partout en Bretagne — Demande de subvention
Révision des tarifs communaux pour l'année 2026
Ville de Lanvollon / SCI lAuguste Pierre - Délégation de pouvoir
Approbation du procès — verbal du 12 septembre 2025
Protection sociale complémentaire — risques santé
Convention territoriale globale 2026-2030
Mise à disposition de service pour linstruction des autorisations d'urbanisme par le service commun dApplication du Droit des Sols de Leff Armor Communauté
Convention d'OPAH — RU multisites
Schéma départemental d'accueil et dhabitat des gens du voyage des C'ôtes d'Armor 2026-2032
Modification des statuts de Leff Armor Communauté
Approbation des rapports sur le prix et la qualité du service public AEP, Assainissement collectif et SPANC
Ouvertures dominicales 2026
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