8 novembre 2024
11
délibérations
4
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
1
Vie associative
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Adhésion à la SPLET Armor
DM n° 1 virement de crédit entre sections
Conventionnement avec L'eff Armor Communauté pour le très haut d'ébit (phase 3)
Règles relatives à la publicité des actes administratifs
Projet de construction d'une maison médicale - validation du plan de financement et demande DETR / DSIL 2025
Projet d'aménagement de lotissement Simone Veil - validation du plan de financement et demande DETR/DSIL 2025
Projet d'aménagement des rues — validation du plan de financement et demande DETR/ DSIL 2025
Régularisation parcellaire — acquisition des parcelles A 1441 et A 1442
Adhésion à l'association Territoires en résistance pour le grand âge
Présentation du rapport sur le prix et la qualité des services publics Eau et Assainissement
Approbation du procès — verbal du 27 septembre 2024
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