29 mars 2024
10
délibérations
6
Finances & Budget
2
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Vote BP 2024 COMMUNE LOGTS SOCIAUX LT DOMAINE DES LANDESLA LOCOMOTIVE
Vote des taux dimposition 2024
Taxe sur les déchets stockés ou incinérés
Garantie demprunt/Construction de 6 logements locatifs sociaux
Travaux de voirie 2024/Demande de subvention au Conseil Départemental
Vente de bois aux particuleirs
Création de poste non permanent pour accroissement temporaire ou saisonnier d'activité (C)
Augmentation de la durée hebdomadaire de lAdjoint territorial du patrimoine
ADS:Instruction des dossiers denseignes/Evolution de la convention tripartite GMVA/Communauté de communes et communes membres
Construction de 6 logements sociaux/Choix du nom
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