25 octobre 2024
11
délibérations
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Autres decisions
4
Finances & Budget
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Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
C'onstitution d'une s'ervitude de passage au Clos du Rohélet en vue de la vente Aiguillon
Convention Morbihan Energies/Rénovation Eclairage public rue du 19 mars /Opération 56108C2024003
Rapport d'activités 2023 Questembert Communauté
Rapport d'activités 2023 : Morbihan Energies
Renouvellement des contrats dassurances
Subvention C'OSI 2024
Location salle Agapanthe : Convention avec Commune de Questembert pour application tarif résident avec prise en charge de la différence par lQuestembert
DM N°1 Budget "Locomotive" 24401
Convention Morbihan Energies/Réseaux Télécom rue du 19 mars /Opération 56108T2024004
Rapport d'activités 2023 Questembert Communauté : service déchets
Personnel : risques statutaires — contrat groupe CDG
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