29 mars 2024
10
délibérations
5
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Vote BP 2024 COMMUNE LOGTS SOCIAUX LT DOMAINE DES LANDESLA LOCOMOTIVE
Vote des taux dimposition 2024
Création de poste non permanent pour accroissement temporaire ou saisonnier d'activité (C)
ADS:Instruction des dossiers denseignes/Evolution de la convention tripartite GMVA/Communauté de communes et communes membres
Vente de bois aux particuleirs
Garantie demprunt/Construction de 6 logements locatifs sociaux
Construction de 6 logements sociaux/Choix du nom
Travaux de voirie 2024/Demande de subvention au Conseil Départemental
Taxe sur les déchets stockés ou incinérés
Augmentation de la durée hebdomadaire de lAdjoint territorial du patrimoine
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