Conseil municipal du 2024-02-19

Lassy 19 février 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

5

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

11 délibérations - 24_11_JEUNESSE_AVENANT A LA CONVENTION 2023-2026 AVEC LES BRUYERES - 24_10 _URBANISME _MODIFICATION N°2 DU PLU - 24_07 _FINANCES _DEMANDE SUBVENTION AU TITRE DU PROGRAMME LEADER POUR LE PROJET DE CABINET DE MEDECINE GENERALE - 24_06 _FINANCES _DEMANDE SUBVENTION AU DEPARTEMENT 35 POUR LE PROJET DE CABINET DE MEDECINE GENERALE - 24-05 _FINANCES _DEMANDE SUBVENTION DETR ET DSIL 2024 POUR LE PROJET DE CABINET MEDECINE GENERALE - 24-04 _RESSOURCES HUMAINES _ACTUALISATION DU RIFSEEP - 24_03 _ CREATION EMPLOI DE CONTRACTUEL DONT LA QUOTITE DE TRAVAIL INFERIEUR A 50% D'UN TC - 24_02_DEMANDE DE SUBVENTION DES ECOLES SAINTE MARIE ET SAINT MARTIN DE GUICHEN PONT REAN - 24_01_SUBVENTION ASSOCIATION PONT PIERRE - 24_08_URBANISME _RETROCESSION LOTISSEMENT LE CLOS DE LA VALLEE 1 - 24_09 _URBANISME _RETROCESSION LOTISSEMENT LE CLOS DE LA VALLEE 2

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
24

24_07 _FINANCES _DEMANDE SUBVENTION AU TITRE DU PROGRAMME LEADER POUR LE PROJET DE CABINET DE MEDECINE GENERALE

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24_06 _FINANCES _DEMANDE SUBVENTION AU DEPARTEMENT 35 POUR LE PROJET DE CABINET DE MEDECINE GENERALE

24

24 — 05 _FINANCES _DEMANDE SUBVENTION DETR ET DSIL 2024 POUR LE PROJET DE CABINET MEDECINE GENERALE

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24_02_DEMANDE DE SUBVENTION DES ECOLES SAINTE MARIE ET SAINT MARTIN DE GUICHEN PONT REAN

24

24_01_SUBVENTION ASSOCIATION PONT PIERRE

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
24

24_10 _URBANISME _MODIFICATION N°2 DU PLU

24

24_08_URBANISME _RETROCESSION LOTISSEMENT LE CLOS DE LA VALLEE 1

24

24_09 _URBANISME _RETROCESSION LOTISSEMENT LE CLOS DE LA VALLEE 2

👥 Ressources humaines 2 délibérations
24

24 — 04 _RESSOURCES HUMAINES _ACTUALISATION DU RIFSEEP

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24_03 _ CREATION EMPLOI DE CONTRACTUEL DONT LA QUOTITE DE TRAVAIL INFERIEUR A 50% D'UN TC

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
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24_11_JEUNESSE_AVENANT A LA CONVENTION 2023-2026 AVEC LES BRUYERES

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