28 août 2025
11
délibérations
4
Environnement
3
Ressources humaines
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Hameau de la Forge : autorisation dépôt de pièces modif
Hameau de la Forge : plan dénomination et numérotation
Hameau de la Forge : dénomination des rues et numérotation des lots
Hameau de la Forge : autorisation dépôt de pièces
Recrutement d'un contractuel : emploi non permament (renouvellement CDD)
Contrat CDI ; avenant
SDE 22 : réforme statutaire
Fourniture de gaz propane: adhésion au groupement de commandes LCBC
Réhabilitation ensemble immobilier : avenant n° 01 lot n° 05
Aménagement des rues de lArgoat, de lEtrat, de le Châbre - RD n° 16 et 22 : validation des offres
Convention Région transport scolaire : avenant n° 03
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