Conseil municipal du 2026-04-01

Lay 1 avril 2026 14 délibérations
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14

délibérations

4

Administration

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Election des délégués au CNAS - Election des délégués au syndicat Energie Morbihan - Validation devis pour la fourniture et pose de caveaux au cimetière - Avenants au marché de réhabilitation et extension du centre de loisirs - Election de représentants du CM au CCAS - Fixation du nombre de membres du Conseil d'administration du CCAS - Indemnité de fonction aux Conseillers Municipaux délégués - Indemnité de fonction au Maire - Délégation du Conseil Municipal au Maire - Election des délégués au CNAS - Election des délégués Eau du Morbihan - Election des délégués au SIVU de la Roche-Bernard - Indemnités de fonction aux Adjoints au Maire - Constitution des commissions municipales

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Délibérations (14)

🏛️ Administration 4 délibérations
2026

Election des délégués au CNAS

2026

Election des délégués au syndicat Energie Morbihan

2026

Election des délégués au CNAS

2026

Election des délégués au SIVU de la Roche-Bernard

📄 Autres decisions 3 délibérations
2026

Indemnité de fonction aux Conseillers Municipaux délégués

2026

Indemnité de fonction au Maire

2026

Indemnités de fonction aux Adjoints au Maire

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026

Validation devis pour la fourniture et pose de caveaux au cimetière

2026

Avenants au marché de réhabilitation et extension du centre de loisirs

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2026

Election de représentants du CM au CCAS

2026

Fixation du nombre de membres du Conseil d'administration du CCAS

🌱 Environnement 2 délibérations
2026

Délégation du Conseil Municipal au Maire

2026

Election des délégués Eau du Morbihan

🛡️ Sécurité 1 délibération
2026

Constitution des commissions municipales

WEB scdl:21560212900011:2026-04-01
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