CM

11 décembre 2024

Lay 10 délibérations

10

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

2

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Convention de financement géodetection et géoréférencement réseaux

2024

Avenant 1 march" MO réhabilitation ALSH

2024

Travaux déclairage dans l'église

2024

Convention de financement pour la création d'un j'ardin potager

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Charte informatique

2024

Modification du tableau des effectis

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Fixation des contre valeurs de la redevance pour les performances des systèmes dass coll

2024

Autorisation pour mandatement en 2024 a hauteur du quart des credits

Social & Santé 1 délibération
2024

Convention territorial globale 2025 2029

Autres decisions 1 délibération
2024

SPANC rapport 2023 sur le prix et qualité du service

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