CM

27 mars 2024

Lay 20 délibérations

20

délibérations

14

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

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Délibérations (20)

Finances & Budget 14 délibérations
2024

Travaux déclairage public RD34 demande de subventions

2024

Budget primitif 2024 lotissement des chataigniers

2024

Budget primitif 2024 budget assainissement

2024

Vote des taux de fiscalité directe 2024

2024

Budget primitif 2024 budget principal

2024

Affectation du résultat 2023 budget lotissement des chataigniers

2024

Affectation du résultat 2023 budget assainissement

2024

Approbation CG 2023 Budget assainissement

2024

Approbation CG 2023 Budget lot des chataigniers

2024

Affectation du résultat 2023 budget principal

2024

CA2024 Budget l'ot des chataigniers

2024

Approbation CG 2023 Budget principal

2024

CA2024 Budget assainissement

2024

CA2024 Budget principal

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Désignation des zones daccélération pour les énergies renouvelables

2024

Annexes désignation des zones daccélération pour les énergies renouvelables de la Commune

2024

Application du droit des sols Instruction des dossiers denseignes

2024

Travaux RD34 Lot4 Aménagement paysagers et mobiliers

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Désignation des zones daccélération pour les énergies renouvelables

Ressources humaines 1 délibération
2024

Création d'un poste non permanent pour un besoin s'aisonnier

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