11 décembre 2024
10
délibérations
3
Autres decisions
2
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Convention territorial globale 2025 2029
SPANC rapport 2023 sur le prix et qualité du service
Autorisation pour mandatement en 2024 a hauteur du quart des credits
Convention de financement géodetection et géoréférencement réseaux
Modification du tableau des effectis
Avenant 1 march" MO réhabilitation ALSH
Travaux déclairage dans l'église
Convention de financement pour la création d'un j'ardin potager
Fixation des contre valeurs de la redevance pour les performances des systèmes dass coll
Charte informatique
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