Conseil municipal du 2024-07-31

Lay 31 juillet 2024 13 délibérations
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13

délibérations

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Autres decisions

2

Environnement

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Rappport 2023 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets - Achat d'un terrain situé au port de cran - Programme de curage de fossés - MO pour la rénovation de deux chaudières gaz - Assujettissement à la TVA du BA assainissement - Modification de la banque d'accueil - Prix des maisons fleuries - Modification du tableau des effectis - Création de poste non permanent pour un besoin saisonnier - Tarifs de l'activité multisports - Tarifs du restaurant scolaire - Tarifs de la garderie périscolaire - Tarifs du centre de loisirs

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024

Programme de curage de fossés

2024

MO pour la rénovation de deux chaudières gaz

2024

Assujettissement à la TVA du BA assainissement

2024

Prix des maisons fleuries

2024

Création de poste non permanent pour un besoin saisonnier

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Rappport 2023 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

2024

Modification du tableau des effectis

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Tarifs du restaurant scolaire

2024

Tarifs du centre de loisirs

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Achat d'un terrain situé au port de cran

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Modification de la banque d'accueil

Sport 1 délibération
2024

Tarifs de l'activité multisports

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Tarifs de la garderie périscolaire

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