Conseil municipal du 2024-03-27

Lay 27 mars 2024 20 délibérations
Document source

20

délibérations

13

Finances & Budget

3

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Désignation des zones d'accélération pour les énergies renouvelables - Annexes désignation des zones d'accélération pour les énergies renouvelables de la Commune - Travaux d'éclairage public RD34 demande de subventions - Désignation des zones d'accélération pour les énergies renouvelables - Application du droit des sols Instruction des dossiers d'enseignes - Travaux RD34 Lot4 Aménagement paysagers et mobiliers - Budget primitif 2024 lotissement des chataigniers - Création d'un poste non permanent pour un besoin saisonnier - Budget primitif 2024 budget assainissement - Vote des taux de fiscalité directe 2024 - Budget primitif 2024 budget principal - Affectation du résultat 2023 budget lotissement des chataigniers - Affectation du résultat 2023 budget assainissement - Approbation CG 2023 Budget assainissement - Approbation CG 2023 Budget lot des chataigniers - Affectation du résultat 2023 budget principal - CA2024 Budget lot des chataigniers - Approbation CG 2023 Budget principal - CA2024 Budget assainissement - CA2024 Budget principal

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
2024

Budget primitif 2024 lotissement des chataigniers

2024

Budget primitif 2024 budget assainissement

2024

Vote des taux de fiscalité directe 2024

2024

Budget primitif 2024 budget principal

2024

Affectation du résultat 2023 budget lotissement des chataigniers

2024

Affectation du résultat 2023 budget assainissement

2024

Approbation CG 2023 Budget assainissement

2024

Approbation CG 2023 Budget lot des chataigniers

2024

Affectation du résultat 2023 budget principal

2024

CA2024 Budget lot des chataigniers

2024

Approbation CG 2023 Budget principal

2024

CA2024 Budget assainissement

2024

CA2024 Budget principal

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

Désignation des zones d'accélération pour les énergies renouvelables

2024

Annexes désignation des zones d'accélération pour les énergies renouvelables de la Commune

2024

Désignation des zones d'accélération pour les énergies renouvelables

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Travaux d'éclairage public RD34 demande de subventions

2024

Travaux RD34 Lot4 Aménagement paysagers et mobiliers

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

Application du droit des sols Instruction des dossiers d'enseignes

2024

Création d'un poste non permanent pour un besoin saisonnier

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