CM

23 janvier 2026

Le Controis-en-Sologne 14 délibérations

14

délibérations

4

Culture & Patrimoine

4

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (14)

Culture & Patrimoine 4 délibérations
2026

Passage dans le domaine public d'une parcelle rue des Albizias - Contres

2026

Déclassement d'un partie de lImpasse Vaurobert - Contres

2026

Mise à jour de la convention de servitude de passage jusqu'à lantenne téléphonique Avenue de la Paix

2026

Résiliation convention Palulos — 2 logements Place de lEglise - Thenay

Finances & Budget 4 délibérations
2026

Attribution de subventions aux écoles

2026

Convention de participation transport de la commune de le Controis en Sologne au SIVOS Monthou sur Cher - Thenay

2026

Refacturation des frais de fourrière aux propriétaires des véhicules

2026

Renouvellement convention fourrière automobile

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026

Attribution marché prestations dassurance

2026

Attribution de marché Vidéoprotection

Autres decisions 2 délibérations
2026

Avis sur la demande affiliation volontaire au CDG 41 du Scot Vallée du Cher à la Sologne

2026

Approbation du PV du 11 decembre 2026

Ressources humaines 1 délibération
2026

Modification de la convention financière de reprise du C'EP dans le c'adre de mutation ou d'étachement d'un agent

Environnement 1 délibération
2026

Approbation rapport annuel prix et qualité service public de l'eau potable - année 2024 SMAEP Sambin Feings Fougères sur Bièvre

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