Conseil municipal du 2026-01-23

Le Controis-en-Sologne 23 janvier 2026 14 délibérations
Document source

14

délibérations

4

Culture & Patrimoine

4

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Modification de la convention financière de reprise du CEP dans le cadre de mutation ou détachement d'un agent - Passage dans le domaine public d'une parcelle rue des Albizias - Contres - Déclassement d'un partie de l'Impasse Vaurobert - Contres - Mise à jour de la convention de servitude de passage jusqu'à l'antenne téléphonique Avenue de la Paix - Attribution marché prestations d'assurance - Attribution de marché Vidéoprotection - Attribution de subventions aux écoles - Convention de participation transport de la commune de le Controis en Sologne au SIVOS Monthou sur Cher - Thenay - Refacturation des frais de fourrière aux propriétaires des véhicules - Avis sur la demande affiliation volontaire au CDG 41 du Scot Vallée du Cher à la Sologne - Résiliation convention Palulos - 2 logements Place de l'Eglise - Thenay - Renouvellement convention fourrière automobile - Approbation rapport annuel prix et qualité service public de l'eau potable - année 2024 SMAEP Sambin Feings Fougères su - Approbation du PV du 11 decembre 2026

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Délibérations (14)

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2026

Passage dans le domaine public d'une parcelle rue des Albizias - Contres

2026

Déclassement d'un partie de l'Impasse Vaurobert - Contres

2026

Mise à jour de la convention de servitude de passage jusqu'à l'antenne téléphonique Avenue de la Paix

2026

Résiliation convention Palulos — 2 logements Place de l'Eglise - Thenay

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2026

Attribution de subventions aux écoles

2026

Convention de participation transport de la commune de le Controis en Sologne au SIVOS Monthou sur Cher - Thenay

2026

Refacturation des frais de fourrière aux propriétaires des véhicules

2026

Renouvellement convention fourrière automobile

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026

Attribution marché prestations d'assurance

2026

Attribution de marché Vidéoprotection

📄 Autres decisions 2 délibérations
2026

Avis sur la demande affiliation volontaire au CDG 41 du Scot Vallée du Cher à la Sologne

2026

Approbation du PV du 11 decembre 2026

👥 Ressources humaines 1 délibération
2026

Modification de la convention financière de reprise du CEP dans le cadre de mutation ou détachement d'un agent

🌱 Environnement 1 délibération
2026

Approbation rapport annuel prix et qualité service public de l'eau potable - année 2024 SMAEP Sambin Feings Fougères sur Bièvre

WEB recia:2026:15370:2026-01-23
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