CM

5 juillet 2024

Le Croisty 5 délibérations

5

délibérations

2

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (5)

Ressources humaines 2 délibérations
7

Application du quotient familial pour l'accueil de la garderie

7

Prime pouvoir dachat

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
7

Taux taxe d'aménagement

7

Permis de démolir hors agglomération

Finances & Budget 1 délibération
7

Programme de voirie 2024 VC8 demande de subvention auprès du Département

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