CM
5 juillet 2024
Le Croisty
5 délibérations
5
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
7
Taux taxe d'aménagement
7
Programme de voirie 2024 VC8 demande de subvention auprès du Département
Autres decisions
2 délibérations
7
Permis de démolir hors agglomération
7
Prime pouvoir dachat
Ressources humaines
1 délibération
7
Application du quotient familial pour l'accueil de la garderie
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