Conseil municipal du 2025-11-25
Le Crouais
25 novembre 2025
6 délibérations
6
délibérations
2
Culture & Patrimoine
1
Administration
1
Ressources humaines
Résumé
Synthèse
6 délibérations
- Administration générale - Décisions prises par délégation
- Fonction publique - Protection sociale complémentaire - Risque santé
- Domaine et Patrimoine - Délibération portant désaffectation et aliénation d'un chemin rural - 15 Les Mollières
- Domaine et Patrimoine - Délibération portant désaffectation et aliénation - 1 La Chenaie
- Finances - Dissolution de la Caisse des Ecoles
- Commande publique - groupement de commandes - assainissement et balayage
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Culture & Patrimoine
2 délibérations
2025
Domaine et Patrimoine — Délibération portant désaffectation et aliénation d'un chemin rural - 15 Les Mollières
2025
Domaine et Patrimoine — Délibération portant désaffectation et aliénation - 1 La Chenaie
🏛️
Administration
1 délibération
2025
Administration générale — Décisions prises par délégation
👥
Ressources humaines
1 délibération
2025
Fonction publique — Protection sociale complémentaire - Risque santé
💶
Finances & Budget
1 délibération
2025
Finances — Dissolution de la Caisse des Ecoles
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2025
Commande publique — groupement de commandes - assainissement et balayage
WEB
megalis:2025:13224:2025-11-25
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