CM
18 février 2025
Le Crouais
5 délibérations
5
délibérations
2
Culture & Patrimoine
1
Administration
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
Culture & Patrimoine
2 délibérations
2025
Domaine et patrimoine — Bail commercial pour le commerce sis 5, rue des Courtils
2025
Domaine et patrimoine — cession d'une parcelle sis 14, le Pas de la Lande
Administration
1 délibération
2025
Administration générale — Décisions prises par délégation
Ressources humaines
1 délibération
2025
Fonction publique — Délibération portant modification du tableau des effectifs
Finances & Budget
1 délibération
2025
Finances — Ouverture anticipée des crédits en section d'investissement
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