CM
10 mars 2026
Le Crouais
3 délibérations
3
délibérations
1
Culture & Patrimoine
1
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (3)
Culture & Patrimoine
1 délibération
2026
Domaine et Patrimoine — Cession d'une parcelle communale sise 14, Le Pas de la Lande
Finances & Budget
1 délibération
2026
Affaires scolaires et périscolaires — Tarif cantine adultes
Ressources humaines
1 délibération
2026
Fonction Publique — Approbation du Document Unique dEvaluation des Risques Professionnels
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