Conseil municipal du 2024-02-06

Le Drennec 6 février 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

6

Finances & Budget

1

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

8 délibérations - SIMIF - DISSOLUTION ET APPROBRATION DES CONDITIONS DE SA LIQUIDATION - APPROBATION COMPTES DE GESTION 2023 - TRANSFERT COMPETENCE FACULTATIVE "CONSTRUCTION ET GESTION D'ABATTOIRS" - CONVENTION FORFAIT COMMUNAL AVEC OGEC ECOLE ST ADRIEN - TARIFS COMMUNAUX 2024 - AFFECTATIONS DEFINITIVES DES RESULTATS - COMMUNE - APPROBATION PV - DSIL -AMENAGEMENT RUE KERFEUNTEUN-KERVAZIOU - DEMANDE SUBVENTION

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2

APPROBATION COMPTES DE GESTION 2023

4

AFFECTATIONS DEFINITIVES DES RESULTATS - COMMUNE

5

TARIFS COMMUNAUX 2024

6

DSIL — AMENAGEMENT RUE KERFEUNTEUN-KERVAZIOU - DEMANDE SUBVENTION

7

CONVENTION FORFAIT COMMUNAL AVEC OGEC ECOLE ST ADRIEN

9

SIMIF — DISSOLUTION ET APPROBRATION DES CONDITIONS DE SA LIQUIDATION

📄 Autres decisions 1 délibération
1

APPROBATION PV

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
8

TRANSFERT COMPETENCE FACULTATIVE "CONSTRUCTION ET GESTION D'ABATTOIRS"

WEB megalis:2024:10282:2024-02-06
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