Conseil municipal du 2026-04-01

Le Faouët 1 avril 2026 13 délibérations
Document source

13

délibérations

4

Finances & Budget

2

Administration

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Délibération fixant le montant des indemnités de fonction du Maire et des Adjoints - Roi Morvan Communauté Attributions de compensation 2026 - Morbihan Habitat - Reconstruction de la Résidence Autonomie « Les Asphodèles », Rue du Château Garantie demprunt Résid - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 26 novembre 2025 - Modification du tableau des effectifs permanents de la Commune - Renouvellement du conseil dadministration du Centre Communal dAction Social (C.C.A.S.) Election des membres élus - Musée municipal - Thème et financement de lexposition temporaire 2026 - Constitution et composition des commissions communales - Modalité de mise en place de l'avantage en nature repas au personnel communal de restauration scolaire - Cimetière communal - Reprise de concessions en état dabandon - Musée municipal - Conservation et gestion de la collection du musée du Faouët - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 21 mars 2026 - Morbihan Habitat - Reconstruction de la Résidence Autonomie « Les Asphodèles », Rue du Château Garantie demprunt- Locau

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
6

Musée municipal — Thème et financement de lexposition temporaire 2026

8

Morbihan Habitat — Reconstruction de la Résidence Autonomie « Les Asphodèles », Rue du Château Garantie demprunt Résidence Autonomie

9

Morbihan Habitat — Reconstruction de la Résidence Autonomie « Les Asphodèles », Rue du Château Garantie demprunt- Locaux partenaires

10

Roi Morvan Communauté Attributions de compensation 2026

🏛️ Administration 2 délibérations
4

Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du 26 novembre 2025

5

Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du 21 mars 2026

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
7

Musée municipal — Conservation et gestion de la collection du musée du Faouët

11

Cimetière communal — Reprise de concessions en état dabandon

📄 Autres decisions 2 délibérations
12

Délibération fixant le montant des indemnités de fonction du Maire et des Adjoints

16

Constitution et composition des commissions communales

👥 Ressources humaines 2 délibérations
14

Modalité de mise en place de l'avantage en nature repas au personnel communal de restauration scolaire

15

Modification du tableau des effectifs permanents de la Commune

❤️ Social & Santé 1 délibération
13

Renouvellement du conseil dadministration du Centre Communal dAction Social (C.C.A.S.) Election des membres élus

WEB scdl:21560057800011:2026-04-01
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