26 novembre 2025
12
délibérations
4
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Tarifs 2026 de la redevance du service public d'assainissement collectif
Tarifs des services communaux pour l'année 2026
Autorisation dengager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant ladoption du budget primitif 2026 - Budget principal Commune et budget annexe Assainissement
Attribution lot 12 Rénovation SDF
Projet de contournement de LE FAOUËT par la RD 782 Cession des parcelles cadastrées ZT 208, ZO 131 et ZO 98 au département du Morbihan
Projet de contournement de LE FAOUËT par la RD 782 Transfert de voiries
Droit de préemption A862 A863 A497 A600 A668
Modification du tableau des effectifs permanents de la Commune
Délibération portant mise en place des titres-restaurant au profit du personnel communal
Roi Morvan Communauté — Transfert de la compétence Assainissement collectif (AC)
Convention ADS 2025
Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du 24 septembre 2025
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