CM

24 septembre 2025

Le Faouët 13 délibérations

13

délibérations

7

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Administration

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Délibérations (13)

Finances & Budget 7 délibérations
3

Ouverture d'une ligne de trésorerie d'un montant de 200 000

4

« Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) : Entretien et maintenance des sentiers » réalisés en 2024 - Demande de subvention

5

Marché public de travaux Réhabilitation par chemisage du réseau deaux usées sur le Parc d'activités de Pont-Min

31

Repas annuel des personnes âgées - Tarif 2025

32

Subventions et indemnités aux associations Année 2025 2ème partie

33

Participation des communes aux classes ULIS (anciennement CLIS) et bilingue breton du FAOUËT

36

Festival du cinéma « jeune public » 2025 - Ecran 56

Ressources humaines 2 délibérations
29

Modification du tableau des effectifs permanents de la Commune

30

Centre De Gestion 56 Conventions de participation complémentaire Santé et Prévoyance

Administration 1 délibération
26

Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du 21 mai 2025

Culture & Patrimoine 1 délibération
28

Cimetière communal — Reprise de concessions en état dabandon

Environnement 1 délibération
34

Service public d'assainissement collectif Validation du rapport sur le prix et la qualité du service Exercice 2024

Urbanisme & Travaux 1 délibération
35

Département du Morbihan — Convention relative au transfert de maîtrise douvrage des travaux de réalisation de la couche de roulement d'une partie des RD 782 et 790A en agglomération

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