Conseil municipal du 2025-09-24

Le Faouët 24 septembre 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

7

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Administration

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Subventions et indemnités aux associations Année 2025 2ème partie - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 21 mai 2025 - Cimetière communal - Reprise de concessions en état dabandon - Marché public de travaux Réhabilitation par chemisage du réseau deaux usées sur le Parc dactivités de Pont-Min - Ouverture dune ligne de trésorerie dun montant de 200 000 - « Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) : Entretien et maintenance des sentiers » réal - Festival du cinéma « jeune public » 2025 - Ecran 56 - Service public dassainissement collectif Validation du rapport sur le prix et la qualité du service Exercice 2024 - Repas annuel des personnes âgées - Tarif 2025 - Centre De Gestion 56 Conventions de participation complémentaire Santé et Prévoyance - Modification du tableau des effectifs permanents de la Commune - Participation des communes aux classes ULIS (anciennement CLIS) et bilingue breton du FAOUËT - Département du Morbihan - Convention relative au transfert de maîtrise douvrage des travaux de réalisation de la couche

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
3

Ouverture dune ligne de trésorerie dun montant de 200 000

4

« Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) : Entretien et maintenance des sentiers » réalisés en 2024 - Demande de subvention

5

Marché public de travaux Réhabilitation par chemisage du réseau deaux usées sur le Parc dactivités de Pont-Min

31

Repas annuel des personnes âgées - Tarif 2025

32

Subventions et indemnités aux associations Année 2025 2ème partie

33

Participation des communes aux classes ULIS (anciennement CLIS) et bilingue breton du FAOUËT

36

Festival du cinéma « jeune public » 2025 - Ecran 56

👥 Ressources humaines 2 délibérations
29

Modification du tableau des effectifs permanents de la Commune

30

Centre De Gestion 56 Conventions de participation complémentaire Santé et Prévoyance

🏛️ Administration 1 délibération
26

Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du 21 mai 2025

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
28

Cimetière communal — Reprise de concessions en état dabandon

🌱 Environnement 1 délibération
34

Service public dassainissement collectif Validation du rapport sur le prix et la qualité du service Exercice 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
35

Département du Morbihan — Convention relative au transfert de maîtrise douvrage des travaux de réalisation de la couche de roulement dune partie des RD 782 et 790A en agglomération

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