Conseil municipal du 2024-09-25

Le Faouët 25 septembre 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

7

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

1

Administration

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Marchés publics de travaux - Travaux daménagement de la Place des Halles - Marchés publics de prestations de services dassurance 2025-2028 - Ouverture dune ligne de trésorerie dun montant de 200 000 - Budget principal Commune - Décisions modificatives budgétaires N°1 Exercice 2024 - Modification du tableau des effectifs permanents de la Commune - Acquisition dun terrain cadastré AD 32 situé Rue des Ménettes - Budget annexe Assainissement - Décisions modificatives budgétaires n° 2 Exercice 2024 - Convention de coopération public-public entre la ville du Faouët, le CCAS du Faouët et Morbihan Habitat (office public d - Motion de soutien à lhôpital du Faouët - Service public dassainissement collectif Validation du rapport sur le prix et la qualité du service Exercice 2023 - Participation des communes à la classe bilingue breton du FAOUËT - Participation des communes à l'ULIS (anciennement CLIS) du FAOUËT - Subventions et indemnités aux associations Année 2024 2ème partie - Repas annuel des personnes âgées - Tarif 2024 - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 juin 2024

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
8

Ouverture dune ligne de trésorerie dun montant de 200 000

28

Repas annuel des personnes âgées - Tarif 2024

29

Subventions et indemnités aux associations Année 2024 2ème partie

30

Participation des communes à l'ULIS (anciennement CLIS) du FAOUËT

31

Participation des communes à la classe bilingue breton du FAOUËT

35

Budget annexe Assainissement — Décisions modificatives budgétaires n° 2 Exercice 2024

36

Budget principal Commune — Décisions modificatives budgétaires N°1 Exercice 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
9

Marchés publics de prestations de services dassurance 2025-2028

10

Marchés publics de travaux — Travaux daménagement de la Place des Halles

37

Acquisition dun terrain cadastré AD 32 situé Rue des Ménettes

🏛️ Administration 1 délibération
27

Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du 19 juin 2024

🌱 Environnement 1 délibération
32

Service public dassainissement collectif Validation du rapport sur le prix et la qualité du service Exercice 2023

🤝 Vie associative 1 délibération
33

Motion de soutien à lhôpital du Faouët

❤️ Social & Santé 1 délibération
34

Convention de coopération public — public entre la ville du Faouët, le CCAS du Faouët et Morbihan Habitat (office public de lhabitat du Morbihan)

👥 Ressources humaines 1 délibération
38

Modification du tableau des effectifs permanents de la Commune

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