Conseil municipal du 2024-06-19

Le Faouët 19 juin 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

8

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Administration

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) : Création de sentiers réalisés en 2023 - Demand - Programme dentretien de la voirie hors agglomération 2024 - Demande de subvention - Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) : Entretien et maintenance des sentiers réalisés - Budget annexe Assainissement - Décisions modificatives budgétaires n° 1 Exercice 2024 - Centre De Gestion 56 (CDG) - Convention dinspection en hygiène et sécurité du travail - Cimetière communal - Reprise de concessions en état dabandon - Souscription dun emprunt de 450 000 sur le Budget Principal - Tarifs de la Garderie Périscolaire Municipale - Année scolaire 2024/2025 - Subventions aux associations Année 2024 1ère partie - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 10 avril 2024 - Succession LE GAILLARD Marthe - Legs de 15 tableaux au Musée municipal du Faouët - Souscription dun emprunt de 150 000 sur le Budget annexe « Assainissement »

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
4

Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) : Entretien et maintenance des sentiers réalisés en 2023 - Demande de subvention

5

Programme dentretien de la voirie hors agglomération 2024 - Demande de subvention

6

Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) : Création de sentiers réalisés en 2023 - Demande de subvention

20

Subventions aux associations Année 2024 1ère partie

21

Tarifs de la Garderie Périscolaire Municipale - Année scolaire 2024/2025

22

Souscription dun emprunt de 450 000 sur le Budget Principal

23

Souscription dun emprunt de 150 000 sur le Budget annexe « Assainissement »

26

Budget annexe Assainissement — Décisions modificatives budgétaires n° 1 Exercice 2024

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
7

Succession LE GAILLARD Marthe — Legs de 15 tableaux au Musée municipal du Faouët

24

Cimetière communal — Reprise de concessions en état dabandon

🏛️ Administration 1 délibération
19

Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du 10 avril 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
25

Centre De Gestion 56 (CDG) — Convention dinspection en hygiène et sécurité du travail

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