CM

19 juin 2024

Le Faouët 12 délibérations

12

délibérations

8

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Administration

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Délibérations (12)

Finances & Budget 8 délibérations
4

Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) : Entretien et maintenance des sentiers réalisés en 2023 - Demande de subvention

5

Programme d'entretien de la voirie hors agglomération 2024 - Demande de subvention

6

Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) : Création de sentiers réalisés en 2023 - Demande de subvention

20

Subventions aux associations Année 2024 1ère partie

21

Tarifs de la Garderie Périscolaire Municipale - Année scolaire 2024/2025

22

S'ouscription d'un emprunt de 450 000 sur le Budget Principal

23

S'ouscription d'un emprunt de 150 000 sur le Budget annexe « Assainissement »

26

Budget annexe Assainissement — Décisions modificatives budgétaires n° 1 Exercice 2024

Culture & Patrimoine 2 délibérations
7

Succession LE GAILLARD Marthe — Legs de 15 tableaux au Musée municipal du Faouët

24

Cimetière communal — Reprise de concessions en état dabandon

Administration 1 délibération
19

Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du 10 avril 2024

Ressources humaines 1 délibération
25

Centre De Gestion 56 (CDG) — Convention dinspection en hygiène et sécurité du travail

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