CM

25 septembre 2024

Le Faouët 15 délibérations

15

délibérations

7

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

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Délibérations (15)

Finances & Budget 7 délibérations
8

Ouverture d'une ligne de trésorerie d'un montant de 200 000

9

Marchés publics de prestations de services dassurance 2025-2028

28

Repas annuel des personnes âgées - Tarif 2024

29

Subventions et indemnités aux associations Année 2024 2ème partie

32

Service public d'assainissement collectif Validation du rapport sur le prix et la qualité du service Exercice 2023

35

Budget annexe Assainissement — Décisions modificatives budgétaires n° 2 Exercice 2024

36

Budget principal Commune — Décisions modificatives budgétaires N°1 Exercice 2024

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
10

Marchés publics de travaux — Travaux d'aménagement de la Place des Halles

37

Acquisition d'un terrain cadastré AD 32 situé Rue des Ménettes

Autres decisions 2 délibérations
30

Participation des communes à lULIS (anciennement CLIS) du FAOUËT

31

Participation des communes à la classe bilingue breton du FAOUËT

Administration 1 délibération
27

Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du 19 juin 2024

Vie associative 1 délibération
33

Motion de soutien à lhôpital du Faouët

Social & Santé 1 délibération
34

Convention de c'oopération public — public entre la ville du Faouët, le CCAS du Faouët et Morbihan Habitat (office public de lhabitat du Morbihan)

Environnement 1 délibération
38

Modification du tableau des effectifs permanents de la Commune

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