CM

25 septembre 2024

Le Faouët 15 délibérations

15

délibérations

7

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Marchés publics de travaux - Travaux daménagement de la Place des Halles - Marchés publics de prestations de services dassurance 2025-2028 - Ouverture dune ligne de trésorerie dun montant de 200 000 - Budget principal Commune - Décisions modificatives budgétaires N°1 Exercice 2024 - Modification du tableau des effectifs permanents de la Commune - Acquisition dun terrain cadastré AD 32 situé Rue des Ménettes - Budget annexe Assainissement - Décisions modificatives budgétaires n° 2 Exercice 2024 - Convention de coopération public-public entre la ville du Faouët, le CCAS du Faouët et Morbihan Habitat (office public d - Motion de soutien à lhôpital du Faouët - Service public dassainissement collectif Validation du rapport sur le prix et la qualité du service Exercice 2023 - Participation des communes à la classe bilingue breton du FAOUËT - Participation des communes à l'ULIS (anciennement CLIS) du FAOUËT - Subventions et indemnités aux associations Année 2024 2ème partie - Repas annuel des personnes âgées - Tarif 2024 - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 juin 2024
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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
8

Ouverture d'une ligne de trésorerie d'un montant de 200 000

9

Marchés publics de prestations de services dassurance 2025-2028

28

Repas annuel des personnes âgées - Tarif 2024

29

Subventions et indemnités aux associations Année 2024 2ème partie

32

Service public dassainissement collectif Validation du rapport sur le prix et la qualité du service Exercice 2023

35

Budget annexe Assainissement — Décisions modificatives budgétaires n° 2 Exercice 2024

36

Budget principal Commune — Décisions modificatives budgétaires N°1 Exercice 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
10

Marchés publics de travaux — Travaux d'aménagement de la Place des Halles

37

Acquisition d'un terrain cadastré AD 32 situé Rue des Ménettes

📄 Autres decisions 2 délibérations
30

Participation des communes à lULIS (anciennement CLIS) du FAOUËT

31

Participation des communes à la classe bilingue breton du FAOUËT

🏛️ Administration 1 délibération
27

Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du 19 juin 2024

🤝 Vie associative 1 délibération
33

Motion de soutien à lhôpital du Faouët

❤️ Social & Santé 1 délibération
34

Convention de c'oopération public — public entre la ville du Faouët, le CCAS du Faouët et Morbihan Habitat (office public de l'habitat du Morbihan)

🌱 Environnement 1 délibération
38

Modification du tabl'eau des effectifs permanents de la Commune

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