Conseil municipal du 2024-06-19

Le Faouët 19 juin 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

6

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) : Création de sentiers réalisés en 2023 - Demand - Programme dentretien de la voirie hors agglomération 2024 - Demande de subvention - Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) : Entretien et maintenance des sentiers réalisés - Budget annexe Assainissement - Décisions modificatives budgétaires n° 1 Exercice 2024 - Centre De Gestion 56 (CDG) - Convention dinspection en hygiène et sécurité du travail - Cimetière communal - Reprise de concessions en état dabandon - Souscription dun emprunt de 450 000 sur le Budget Principal - Tarifs de la Garderie Périscolaire Municipale - Année scolaire 2024/2025 - Subventions aux associations Année 2024 1ère partie - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 10 avril 2024 - Succession LE GAILLARD Marthe - Legs de 15 tableaux au Musée municipal du Faouët - Souscription dun emprunt de 150 000 sur le Budget annexe « Assainissement »

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
4

Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) : Entretien et maintenance des sentiers réalisés en 2023 - Demande de subvention

6

Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) : Création de sentiers réalisés en 2023 - Demande de subvention

20

Subventions aux associations Année 2024 1ère partie

22

Souscription dun emprunt de 450 000 sur le Budget Principal

23

Souscription dun emprunt de 150 000 sur le Budget annexe « Assainissement »

26

Budget annexe Assainissement — Décisions modificatives budgétaires n° 1 Exercice 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
5

Programme dentretien de la voirie hors agglomération 2024 - Demande de subvention

24

Cimetière communal — Reprise de concessions en état dabandon

🌱 Environnement 1 délibération
7

Succession LE GAILLARD Marthe — Legs de 15 tableaux au Musée municipal du Faouët

🏛️ Administration 1 délibération
19

Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du 10 avril 2024

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
21

Tarifs de la Garderie Périscolaire Municipale - Année scolaire 2024/2025

🛡️ Sécurité 1 délibération
25

Centre De Gestion 56 (CDG) — Convention dinspection en hygiène et sécurité du travail

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