10 avril 2024
13
délibérations
4
Autres decisions
3
Finances & Budget
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Comptes administratifs 2023
Comptes de Gestion 2023 — Commune et Services annexes de l'Assainissement et du Pôle S'anté Pluridisciplinaire
Programmes d'investissements 2024
Vote des taux des impôts directs locaux - Année 2024
Affectation des résultats excédentaires de fonctionnement de l'année 2023 - commune et budgets annexes
Prise en charge communale des dépenses de fonctionnement de l'école privée du Sacré-Cur Année 2024
Budgets Primitifs 2024 — Commune et service annexe « Assainissement collectif »
Marché public de travaux — Aménagement de la Place des Halles - Renouvellement des réseaux Eaux Usées (EU) et Eaux Pluviales (EP)
Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du 31 janvier 2024
Musée municipal — Conservation et gestion de la collection du musée du Faouët
Roi Morvan Communauté Attributions de compensation 2024
Budget principal de la Commune — Amortissements des subventions de participation à la construction du Centre dIncendie et de secours
Avenant à la promesse de vente d'une parcelle communale cadastrée ZW N°20 située au lieu-dit Kerbloch pour un projet de lotissement porté par le Crédit Agricole Immobilier Promotion
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