Conseil municipal du 2024-04-10

Le Faouët 10 avril 2024 13 délibérations
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13

délibérations

3

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Marché public de travaux - Aménagement de la Place des Halles - Renouvellement des réseaux Eaux Usées (EU) et Eaux Pluvi - Prise en charge communale des dépenses de fonctionnement de lécole privée du Sacré-Cur Année 2024 - Vote des taux des impôts directs locaux - Année 2024 - Programmes dinvestissements 2024 - Affectation des résultats excédentaires de fonctionnement de l'année 2023 - commune et budgets annexes - Budgets Primitifs 2024 - Commune et service annexe « Assainissement collectif » - Avenant à la promesse de vente dune parcelle communale cadastrée ZW N°20 située au lieu-dit Kerbloch pour un projet de l - Comptes de Gestion 2023 - Commune et Services annexes de lAssainissement et du Pôle Santé Pluridisciplinaire - Comptes administratifs 2023 - Budget principal de la Commune - Amortissements des subventions de participation à la construction du Centre dIncendie e - Roi Morvan Communauté Attributions de compensation 2024 - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 31 janvier 2024 - Musée municipal - Conservation et gestion de la collection du musée du Faouët

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 3 délibérations
11

Comptes administratifs 2023

14

Programmes dinvestissements 2024

15

Vote des taux des impôts directs locaux - Année 2024

💶 Finances & Budget 3 délibérations
13

Affectation des résultats excédentaires de fonctionnement de l'année 2023 - commune et budgets annexes

16

Prise en charge communale des dépenses de fonctionnement de lécole privée du Sacré-Cur Année 2024

17

Budgets Primitifs 2024 — Commune et service annexe « Assainissement collectif »

🌱 Environnement 2 délibérations
3

Marché public de travaux — Aménagement de la Place des Halles - Renouvellement des réseaux Eaux Usées (EU) et Eaux Pluviales (EP)

18

Avenant à la promesse de vente dune parcelle communale cadastrée ZW N°20 située au lieu-dit Kerbloch pour un projet de lotissement porté par le Crédit Agricole Immobilier Promotion

🏛️ Administration 1 délibération
7

Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du 31 janvier 2024

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
8

Musée municipal — Conservation et gestion de la collection du musée du Faouët

🤝 Vie associative 1 délibération
9

Roi Morvan Communauté Attributions de compensation 2024

🛡️ Sécurité 1 délibération
10

Budget principal de la Commune — Amortissements des subventions de participation à la construction du Centre dIncendie et de secours

❤️ Social & Santé 1 délibération
12

Comptes de Gestion 2023 — Commune et Services annexes de lAssainissement et du Pôle Santé Pluridisciplinaire

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